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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENGELE Martin
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NATUR'L
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NATUR'L
SENGELE Martin S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3108447
Date de dépôt :
28/06/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque NATUR'L

Déposée le 28 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SENGELE Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATUR'L »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENGELE Martin domicilié(e) 17, rue du Sendenbach, 68380 MUHLBACH-SUR-MUNSTER - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 220 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

SENGELE Martin a également déposé les autres marques suivantes : VALLON VERT , VALMARTIN , PETIT-CREME , VERTE VALLEE , EMMENTAL LIZE


SENGELE Martin S.A. Société Anonyme - 17, rue du Sendenbach, 68380 MUHLBACH-SUR-MUNSTER - France - SIREN 916220882


CABINET BLEGER-RHEIN - France


Inscription le 9 janvier 2003 - Rejet total n°362784 - Publication au BOPI 2003-01-09

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Beurre, crème de beurre, crème (produit laitier), crème fouettée, fromages, yaourts, caséine à usage alimentaire, produits laitiers, lait, petit lait, boissons lactées, ufs, ufs en poudre. Glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, crème anglaise, poudre pour stabiliser la crème fouettée, crèmes glacées, glaces à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, glaces alimentaires, liants pour glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, sorbets (glaces alimentaires), cacao au, lait, café au lait, chocolat au lait (boisson), pizzas, sandwichs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.